Enquête nationale sur la pertinence des journées d’hospitalisation

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Dans le cadre de la démarche de transformation de l'offre hospitalière engagée par la ministre de la Santé en juin 2026, les Agences Régionales de Santé coordonnent une enquête nationale sur la pertinence des journées d’hospitalisation complète en médecine, chirurgie et soins médicaux et de réadaptation (SMR).

Cette enquête vise à donner à chaque établissement une vision objectivée de la pertinence de ses journées d’hospitalisation, à identifier les principales causes de non-pertinence et à dégager, à partir de ces constats, des pistes d’amélioration adaptées.

L’ enquête concerne l’ensemble des établissements disposant d’activités de médecine, chirurgie ou soins médicaux et de réadaptation (SMR) en hospitalisation complète, y compris les hôpitaux de proximité. 

Réalisée le 15 octobre 2026, elle consistera à apprécier, pour chaque patient entrant dans le périmètre de l’enquête, la pertinence de sa présence en hospitalisation complète ce jour-là et, lorsque celle-ci est considérée comme non pertinente, à en identifier les principales causes.

Cette démarche présente un double intérêt :

  • À l’échelle de chaque établissement, elle permettra d’objectiver les situations rencontrées et d’identifier des leviers d’action dans l’organisation des prises en charge.
  • À l’échelle territoriale et régionale, elle doit permettre de mieux identifier les difficultés partagées et les leviers collectifs susceptibles de favoriser le juste recours à l’hospitalisation complète et la fluidité des parcours des patients.

Le succès de cette enquête repose sur la mobilisation de l’ensemble des établissements concernés. Ceux-ci sont donc invités à anticiper leur organisation et à prendre connaissance des documents méthodologiques mis à leur disposition.

Le recueil est réalisé via la plateforme Démarches Numériques au niveau de chaque unité fonctionnelle entrant dans le périmètre de l’enquête, à partir de la situation des patients présents le 15 octobre 2026.

Le lien permettant de répondre à l’enquête est le suivant :

👉https://demarche.numerique.gouv.fr/commencer/enquete-pertinence-journees-hospitalisation-2026-ars-occitanie

Un binôme associant un médecin et un professionnel non médical évaluera la pertinence de chaque journée d’hospitalisation et lorsqu’elle est jugée non pertinente, en identifiera les principales causes.