Le gestionnaire doit respecter et faire respecter les principes suivants afin de prévenir efficacement les risques sanitaires en piscine :
- La surveillance quotidienne ou autocontrôle de la qualité de l’eau des piscines :
L’exploitant doit contrôler la qualité de son eau à minima 1 fois par jour (fréquence de contrôle minimale qui varie en fonction des installations). Cet autocontrôle permet de vérifier le bon fonctionnement des installations et de mettre en place les mesures correctives pour améliorer la qualité des eaux. - Pour vous aider dans ce travail, l’ARS Occitanie vous propose des tutoriels sur la réalisation des autocontrôles. Une plaquette d’aide à la maîtrise de la qualité de l'eau d'une piscine, un modèle de carnet sanitaire ainsi qu’un abaque sont disponible au téléchargement (Modèle de carnet sanitaire; Abaque 25°C)
Comment mesurer le pH et le stabilisant de son eau de bassin ?
Comment mesurer la concentration en chlore dans une eau stabilisée ?
Comment mesurer la concentration en chlore dans une eau non stabilisée ?
La technique de dilution pour mesurer le stabilisant et le chlore de son eau de piscine
- La mise en place de protocole par l’exploitant : Les exploitants doivent mettre en place des protocoles internes de gestion des situations de non-respect des limites et références de qualités de l’eau, de gestion des situations exceptionnelles (matières fécales, vomissures…) et de nettoyage des surfaces ;
- La conformité des installations : les règles techniques de conception (circuit de l’eau des bassins, zones de déchausse, nombre de sanitaires, douches et pédiluves cohérents avec la fréquence maximale théorique, sol antidérapant…) et de fonctionnement des installations de l’établissement (respect de la fréquentation maximale théorique, des règles de stockage et de manipulation des produits de traitement…) doivent respecter l’arrête du 26 mai 2021 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines, notamment pour les nouveaux bassins ou qui font l’objet de travaux;
- Les règles d’hygiène et information du public : Le rappel des règles d’hygiène (douche savonnée et passage au pédiluve obligatoires, démaquillage avant l’accès au bassin, , information sur l’impossibilité de se baigner en cas de plaies, infections ou maladies transmissibles) et l’information des baigneurs doivent être assurés auprès des usagers. Pour rappel l’affichage obligatoire concerne : le règlement intérieur, les règles d’hygiène et les résultats du contrôle sanitaire, le diplôme des maitres-nageurs sauveteurs. ;
- La déclaration en mairie : L’ensemble des établissements doivent faire l’objet d’une déclaration en mairie avant l’ouverture au public de l’établissement (Modèle de déclaration d'ouverture d'une piscine).
Pour comprendre la nouvelle réglementation piscine, vous pouvez consulter une synthèse en vidéo de celle-ci, ainsi que notre dossier « Focus sur la réglementation piscine ».
Le nouveau dispositif réglementaire s’applique à l’ensemble des piscines publiques et privées à usage collectif, c’est-à-dire ouvertes à tous ou un groupe de personnes et qui ne sont pas destinées à être utilisées dans un cadre familial.
Il prévoit plusieurs évolutions importantes :
- Les mesures techniques liées à la conception et au fonctionnement des établissements sont redéfinis pour les nouveaux établissements et ceux qui font l’objet de rénovation après le 1er janvier 2022 ;
- La mise en place de procédures interne de gestions des non-respect des normes, des situations particulières et de nettoyage des surfaces ;
- Le classement en 4 types de piscines, établis en fonction de la FMT* du bassin et de la nature de l’établissement.
* FMT : la fréquentation maximale théorique se calcule en fonction de la surface du bassin à l’exception des bassins de plongeon ou de plongée, en appliquant la formule suivant :
- 1 personne par m² de plan d’eau couvert
- 3 personnes pour 2m² de plan d’eau en plein air.
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Type d’établissement |
FMT ou nature de l’établissement |
|---|---|
|
A |
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B |
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C |
Cas particulier : En cas de présence d'au moins un bain à remous, les piscines relevant du type C selon les modalités définies aux points 1 et 2 sont considérées comme des piscines de type B. |
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D |
Piscines des hébergements touristiques marchands dont la capacité d'accueil est inférieure ou égale à 15 personnes et réservées à l'usage du personnel et des personnes hébergées dans l'établissement. |
Le contrôle sanitaire est organisé par l’ARS pour les établissements classés A et B. Concernant les établissements C et D, l’exploitant doit mandater un laboratoire certifié par le COFRAC pour réaliser sa surveillance.
Les règles d’autocontrôles quotidiens demeurent inchangées pour la majorité des établissements.
Les prélèvements d’eau dans les bassins devront permettre la recherche les paramètres suivants :
- Pour les établissements A et B
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Type d'établissement |
Fréquence prélèvements |
Paramètres bactériologiques |
Paramètres physico-chimiques |
|---|---|---|---|
|
A |
2 prélèvements par trimestre |
Entérocoques intestinaux |
Acide isocyanurique |
|
1 prélèvement par trimestre |
THM (par circuit hydraulique et si déchloraminateur UV et pour les bassins couverts) |
||
|
1 prélèvement par semestre |
THM (par circuit hydraulique et si pas déchloraminateur UV et pour les bassins couverts) |
||
|
1 prélèvement par an |
Legionella pneumophila (par circuit hydraulique et pour bains à remous) |
|
|
|
B |
1 prélèvement par trimestre |
Entérocoques intestinaux |
Acide isocyanurique |
|
1 prélèvement par semestre |
THM (par circuit hydraulique et si déchloraminateur UV et pour les bassins couverts) |
||
|
1 prélèvement par an |
Legionella pneumophila (par circuit hydraulique et pour bains à remous) |
THM (par circuit hydraulique et si pas déchloraminateur UV et pour les bassins couverts) |
|
|
A et B |
Facultatif |
Escherichia coli |
|
- Pour les établissements C et D
|
Type d'établissement |
Fréquence prélèvements |
Paramètres bactériologiques |
Paramètres physico-chimiques |
|---|---|---|---|
|
C |
1 prélèvement par trimestre |
Entérocoques intestinaux |
Acide isocyanurique |
|
1 prélèvement par an |
Legionella pneumophila (par circuit hydraulique et pour bains à remous) |
THM (par circuit hydraulique et pour les bassins couverts) |
|
|
D |
1 prélèvement par an |
Entérocoques intestinaux |
Acide isocyanurique |
|
C et D |
Facultatif |
Escherichia coli |
|
Cas particuliers :
Les fréquences de contrôle : Pour les établissements à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois dans l’année civile, la fréquence minimale sera de 2 prélèvements par an.
Le contrôle des THM ne concerne que les bassins ouverts au moins 6 mois dans l’année.
Les eaux prélevées en milieu naturel (hors réseau public) doivent faire l’objet d’un contrôle de l’exploitant de l’eau de remplissage tous les 5 ans. Les paramètres recherchés sont : Entérocoques intestinaux, Escherichia coli, efflorescence algale, ammonium, carbone organique total, cyanure, fer dissous, manganèse, hydrocarbures aromatiques, nitrates, tétrachloroéthylène et trichloroéthylène.
Les prélèvements doivent respecter les limites et références de qualité suivantes :
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Liste des paramètres |
Valeurs règlementaires fixées par le Code de la Santé Publique |
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Références de qualité |
Limites de qualité |
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Paramètres physico-chimiques |
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Chlore disponible |
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>= 2 mg/L et <= 5 mg/L |
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Chlore libre actif |
|
>= 0,4 et <= 1,4 mg/L |
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Chlore combiné |
|
<= 0,6 mg/L |
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Brome total ( bassin eau de mer ou eau fortement minéralisée) |
|
1 <= - <= 2 mg/L |
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Acide isocyanurique (seuil eau stabilisée 15mg/L) |
|
<= 75 mg/L |
|
Ozone |
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Absence |
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Trihalométhanes (bassin couvert uniquement, ouvert plus de 6 mois par an) |
> 20 µg/L pour les bains à remous et > 100 µg/L pour les autres bassins (jusqu’au 1er janvier 2025) |
>100 µg/L pour les autres bassins (à partir du 1er janvier 2025) |
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pH eau douce |
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>= 6,9 et <= 7,7 unités pH |
|
pH eau de mer |
|
7,5 <= - <= 8,2 |
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Transparence |
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lignes de fond visibles |
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Paramètres microbiologiques |
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Bactéries aérobies revivifiables à 36°C |
< 100 UFC / mL d’eau |
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Entérocoques intestinaux |
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Absence dans 100 mL d’eau |
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Staphylocoques pathogènes |
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Absence dans 100 mL d’eau |
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Pseudomonas aeruginosa |
|
Absence dans 100 mL d’eau |
|
Legionella pneumophila (Bains à remous uniquement) |
Non détectée |
< 1000 UFC/L |
Une synthèse des évolutions est également disponibles dans un guide édité par l’ARS Normandie.
