Occitanie

Education thérapeutique du patient

Article
L’éducation thérapeutique du patient (ETP) est destinée à aider une personne atteinte de maladie(s) chronique(s), et/ou rares ainsi que son entourage, à maintenir ou acquérir les compétences dont elle a besoin pour mieux se soigner et mieux vivre son quotidien. Elle s’appuie sur une relation étroite entre les acteurs de santé et les patients et concerne tous les âges de la vie.
Corps de texte

Pour être mis en œuvre au niveau local, les programmes d’éducation thérapeutique du patient doivent obligatoirement être autorisés par les agences régionales de santé.

Ils sont proposés au malade par le médecin prescripteur et donnent lieu à l’élaboration d’un programme personnalisé (article L.1161-2 du code de la santé publique).

L'ARS Occitanie souhaite donner la priorité :

- aux programmes ayant trait à la prise en charge des diabétiques, obèses, porteurs de maladies cardiovasculaires ou respiratoires

- aux programmes ambulatoires de proximité portés par ou avec des équipes libérales de premier recours.

Les programmes d'éducation thérapeutique sont proposés à la personne malade par le médecin prescripteur et donnent lieu à l'élaboration d'un programme personnalisé.

Les programmes d'éducation thérapeutique sont coordonnés par un médecin ou un autre professionnel de santé. Chaque programme doit être mis en œuvre par au moins deux professionnels de santé, dont un médecin.

Les principales pathologies faisant l'objet de programmes d'éducation thérapeutique sont : le diabète, l'asthme, les maladies respiratoires, les maladies cardiovasculaires.

Ce cadre a été validé par la Commission Régionale d’ Education thérapeutique du patient en 2013

Un programme ne peut être autorisé que si :

  • il se déroule sur une durée minimale de 7 à 8 heures, sur une journée ou 2 ½ journées ou autre
  • il répond à l’impératif d’un programme personnalisé comportant 4 éléments qui sont :
  • un entretien individuel de diagnostic éducatif
  • un travail sur les compétences d’auto-soins (cf HAS)
  • un travail sur les compétences d’adaptation (cf HAS)
  • en entretien individuel de synthèse permettant au patient de se fixer ses objectifs.

Le titulaire d'une autorisation de programme doit en faire la demande à l'ARS par courrier recommandé avec accusé de réception, au moins 4 mois avant la fin du délai d'autorisation initiale (4 ans).

* l'arrêté du 14 janvier 2015 précise le contenu du dossier de demande de renouvellement.

* la demande doit comporter l'annexe III de l'arrêté et le rapport d'évaluation quadriannuelle selon la trame proposée.

Aller plus loin

Documents à télécharger

Les textes encadrant l'exercice de l'éducation thérapeutique

Arrêté du 14.01.2015

Décret n° 2013-449 du 31 mai 2013 relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient

Arrêté du 31 mai 2013

Décret n° 2010-904 du 2 août 2010,

Décret n° 2010-906 du 2 août 2010

Les 2 arrêtés du 2 août 2010 :

nor : SASH1017893A

nor : SASP 1017423A

En savoir plus

Annuaire des organismes de formation à l'ETP ( Ex Midi-Pyrénées - MAJ SEPT 2016)

Charte d'engagement

Bilan régional ETP 2015

Cahier des charges national

Documents de la HAS :

Grille d'aide à l'évaluation de la demande d'autorisation par l'ARS

Guide méthodologique : Structuration d'un programme d'éducation thérapeutique du patient

Financements :

Modalités de financement pour établissement sanitaire

Modalités de financement pour équipes libérales

Guide de recommandations Patients/Intervenants - Juin 2016

Contact

Contenu