Programme ESMS numérique

Appel à projets / candidatures / manifestation d'intérêt
Le rogramme ESMS numérique

L'Agence Régionale de Santé Occitanie lance son nouvel appel à projets « ESMS Numérique » afin de poursuivre le déploiement du numérique dans le secteur social et médico-social. Ce programme est la déclinaison en région du programme ESMS Numérique, porté au niveau national par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Délégation au numérique en Santé (DNSC)

Le programme ESMS numérique :

Le programme ESMS numérique fait partie intégrante de la feuille de route nationale du virage numérique en santé.

Il s’inscrit pleinement dans le cadre technique de référence issu de la feuille de route du numérique en santé et favorise le déploiement dans le champ médico-social des référentiels socles ainsi que des services socles, tel que le dossier médical partagé ou la messagerie sécurisée en santé.

Le programme ESMS numérique avec des outils numériques plus performants et sécurisés, ambitionne de mieux assurer la continuité de l’accompagnement, l’inclusion, la fluidité des parcours des personnes accompagnées.

Levier de transformation du secteur social et médico-social, ce programme, qui est rentré depuis l’année dernière dans sa phase de généralisation, nécessite de mettre en place un accompagnement au changement porté par l’ensemble des acteurs nationaux et régionaux.

Calendrier de l'appel à projet :

  • Ouverture de l’appel à projets régional en Occitanie : le 19/02/2024
  • Pour les projets régionaux :

    L’appel à projets ESMS numérique 2024 en Occitanie est ouvert du 19/02/2024 au 15/07/2024 (minuit).

    Dans cette période d’ouverture, 2 fenêtres de dépôt des projets : 

    • F1 : 19/02/2024 au 29/04/2024
    • F2 : 30/04/2024 au 15/07/2024
  • Pour les projets multi régionaux :

    Les candidatures devront être déposées avant le  01/06/2024 (minuit). 

Tout dossier déposé en dehors de ces fenêtres dépôt sera considéré comme irrecevable.

Egalement, tout dossier non complet avant la fin de la phase de recevabilité sera considéré comme irrecevable selon le tableau suivant :

PHASE / FENETRE

F1

F2

DEPOT

19/02/2024 au 29/04/2024 minuit

30/04/2024 au 15/07/2024 minuit

RECEVABILITE

jusqu'au 17/05/2024 minuit

jusqu'au 29/07/2024 minuit

INSTRUCTION

jusqu'au 07/06/2024

jusqu'au 13/09/2024

SELECTION -

VALIDATION

Entre mi-juin et début juillet 2024

Entre mi-septembre et début octobre 2024

Les projets seront notifiés à l’issue des fenêtres F1 et F2.

NB :

Pour répondre à cet appel à projets et présenter votre projet, vous devez impérativement utiliser les modèles de document joint :

Vous les joindrez à votre candidature en ligne avec les autres pièces demandées.

Le document de candidature devra faire idéalement 10 pages et dans tous les cas ne pas dépasser 15 pages (hors annexes).

Comment déposer sa candidature ?

Le porteur de projet doit déposer sa candidature directement dans l’outil PAI numérique de la CNSA.

Pour ce faire, suivre le lien de l’outil en ligne en cliquant sur le bouton ci-dessous :

Déposez votre candidature