Le travail conjoint de l’ensemble des partenaires a permis de passer des étapes structurantes pour la quasi-totalité des projets : validation des orientations et de l’ambition du projet porté par le projet médico-soignant de territoire, validation du schéma directeur immobilier, lancement des études ou des travaux voire même dans certains cas la mise en service des bâtiments. Ainsi, à ce jour, 42 projets Ségur ont été validés (dont 2 dans le cadre du COPIL sanitaire national). Parmi ces projet validés, 7 sont des projets mixtes comprenant à la fois un volet sanitaire et un volet médico-social.
L’évolution du processus d’instruction et de validation des projets par l’ARS a permis une accélération des engagements des crédits (passage de 3 à 1 étape). Cela se traduit par un engagement massif d’environ 755 M€ d’aides d’ores et déjà engagées par l’ARS, dont 132 M€ déjà déléguées aux établissements, et au total 1,7 Milliard d’investissements qui seront rendus possibles grâce aux aides Ségur déjà engagées. Cela représente pour nos crédits Ségur un très bon avancement d’engagement à hauteur de 73%.
Par ailleurs, il convient de rappeler que la Région Occitanie s’engage à hauteur de plus de 50 M€ de co-financements fléchés vers des projets majeurs (Centre hospitalier d’Auch, Centre hospitalier de Millau-Saint-Affrique et Centre hospitalier de Montauban - non encore validé).
Pour rappel, les crédits sont délégués au plus proche des besoins des établissements et prennent en compte les décaissements des projets d’investissement. A ce jour, 13% des crédits sont délégués, la majorité des travaux importants arriveront d’ici 2 ans en moyenne.
Les projets validés font ensuite l’objet d’un suivi régional dans le cadre des Revues de projets d’investissement (RPI) permettant de suivre le bon pilotage des projets et d’ajuster les délégations de crédits au plus près des besoins.
6 projets immobiliers majeurs en préparation parmi nos établissements de santé en Occitanie
