Les avis d'attribution

Article

Consultez les avis d'attribution ci-dessous :

Intitulé du marché : Prestations de traiteur pour le compte de l'Agence régionale de santé Occitanie

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services de traiteurs pour le compte de l’agence régionale de santé (ARS) Occitanie dans les départements de l’Aude, de la Haute-Garonne et de l’Hérault.

Ces manifestations correspondent aux cérémonies de vœux, réunions de travail, de service, séminaires, inaugurations, buffets et cocktails déjeunatoires ou dinatoires, petits déjeuners d’accueil,

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
Procédure n° 2024-0005 01 à 03

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Didier JAFFRE, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
L’accord-cadre est passé selon la procédure adaptée, en application de l’article R.2123-1 3° du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.

La nature des prestations de services de traiteurs (codes CPV n° 55520000-1 Services de traiteur, n° 55521200-0 Services de livraison de repas, n° 5530000-9 Services de préparation de repas) est considérée comme spécifique au regard de la liste publiée au JO du 27 mars 2016 (NOR EINM1608208V).

Forme et étendue :
Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires par lot et à bons de commande au sens des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu avec trois opérateurs économiques par lot.

Il est conclu sans montant minimum et conformément aux dispositions de l’article R.2162-4 du code de la commande publique avec un montant maximum de 360 000 € TTC pour l’ensemble du marché sur la durée maximale de 4 ans.

Allotissement :
L’accord-cadre comporte 3 lots géographiques :

N° du lot

Intitulé du lot

N° marché

 

1

Prestations dans le département de l’Aude (11) – petites prestations (cafés d’accueil, pauses café et collations) / restauration (cocktails et buffets)

 

 

2024 0005 01

 

2

Prestations dans le département de la Haute-Garonne (31) – petites prestations (cafés d’accueil, pauses café et collations) / restauration (cocktails et buffets)

 

 

2024 0005 02

 

3

Prestations dans le département de l’Hérault (34) – petites prestations (cafés d’accueil, pauses café et collations) / restauration (cocktails et buffets)

 

 

2024 0005 03

Attributaires:

Lot n°1 - Prestations dans le département de l’Aude (11) :

Déclaré infructueux à défaut d’un nombre suffisant d’offres déposées.

Attribué ensuite dans le cadre d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable conformément à de l’article L2122-1 du code de la commande publique au prestataire suivant :

LS TRAITEUR
3 RUE DE LA DRESSIERE
11170 VILLESEQUELANDE
lambour.stephane@gmail.com
SIRET : 81930814900023

Lot n°2 - Prestations dans le département de la Haute-Garonne (31) :

Attributaire n°1

LES TABLIERS SOLIDAIRES
109 AVENUE JULES JULIEN

31400 TOULOUSE
info-toulouse@les-tabliers-solidaires.fr
0748122927
SIRET : 899941058 00013

Attributaire n°2

DIEZ TRAITEUR
125 AV ARISTIDE BRIAND

82000 MONTAUBAN
contact@dieztraiteur.fr
0563202737
SIRET : 803733567 00017

Attributaire n°3

TEB TOULOUSE
3547 RTE DE BAZIEGE LA LAURAGAISE
31670 LABEGE
ydebabeche@toutetbon.fr
0633159299
SIRET : 831930532 00013

Lot n°3 - Prestations dans le département de l’Hérault (34) :

Attributaire n°1

REPLIC RESTAURATION INSERTION
LA TABLE DE CANA
34070 MONTPELLIER
montpellier@table-cana.com
0467604581
SIRET : 491598009 00026

Attributaire n°2

AMIS TRAITEUR
12 BIS, RUE DE LORRAINE
34470 PEROLS
amis.traiteur@wanadoo.fr
0467792906
SIRET : 428782981 00040

Attributaire n°3

SAS TRAITEUR DU PIC/TRAITEUR DES GARRIGUES
650 RUE HENRI FARMAN

34430 SAINT JEAN DE VEDAS
contact@traiteurdesgarrigues.com
0467073200
SIRET : 918466582 00001

Date de début d’exécution :
Lot n°2 : 01/01/2025

Lot n°3 : 23/07/2024

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa notification pour le lot n°3, ou du 1er janvier 2025 pour le lot n°2, et il pourra ensuite être renouvelé tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit le 22/07/2028 pour le lot n°3 ou le 31/12/2028 pour le lot n°2.

Intitulé du marché : Dispositif itinérant de dépistage des risques cardiovasculaires

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
Procédure n° 2024 0007 00

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Didier JAFFRE, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Objet du marché :
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d’un dispositif itinérant de dépistage des risques cardiovasculaires complémentaire au dispositif « Bon été Bons réflexes » organisé en Occitanie par l’ARS Occitanie pendant la période estivale.

L’exécution du marché est soumise aux conditions techniques décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), définissant l’ensemble des prestations à réaliser.

Procédure de passation et forme du marché :
Appel d’offres ouvert passé en application des articles L.2124-1 et L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique (CCP).

Attributaire :

LIB-HEROS SAS
18 rue Germain Pilon, 75018 Paris
jcklein@libheros.fr
06 77 11 04 39
SIRET : 815 346 655 00013

Sous-traitant 1: PK EVENTS
75 rue Marcelin Berthelot,
13 290 Aix-en-Provence
Tél : 06 200 258 13
hugo@pk-media.fr
SIRET : 879 336 121 00014

Sous-traitant 2: SAS PODALIRE, opérant sous le nom commercial “Medaviz”
Siège social : 10, rue de Penthièvre – 75008 Paris
Adresse postale : Place Albert Einstein, CP9 – CS 72001, 56038 VANNES CEDEX
Tél : 0661107561
contact@medaviz.com
SIRET : 807 414 024 00016

Durée du marché

Durée du marché

A compter de la date de notification jusqu’au 31/08/2024

Date de lancement d’exécution

A compter de la notification, sur émission d’un bon de commande

Reconductible

Non

Durée maximale du marché

De la notification au 31/08/2024

Intitulé du marché : Prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas humains, lutte contre les moustiques vecteurs de maladies humaines et appui technique conseil à l'ARS Occitanie dans la lutte- anti-vectorielle.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
Procédure n° 2024 0004 01 à 04

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Didier JAFFRE, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Objet du marché :
Le marché recouvre :  

  1. La surveillance entomologique des moustiques vecteurs de maladies humaines, via la mise en place d’un réseau de pièges pondoirs et l’analyse des signalements de particuliers et pour le lot 4 uniquement la surveillance de la diapause, et une veille scientifique au niveau de la région;
  2. Des interventions (prospections et traitements) autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par ces vecteurs ;
  3. Une expertise, une veille scientifique et un appui à l’ARS Occitanie sur des questionnements relatifs à l’ensemble des insectes vecteurs de maladies humaines :
    -    expertise entomologique et proposition de programme de surveillance, s’il y a lieu,
    -    participation à diverses instances en qualité d’expert,
    -    participation à des actions de formation, ou de communication.
  4. La coordination des moyens de renforts en cas de nécessité.

L’exécution du marché est soumise aux conditions techniques décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), définissant l’ensemble des prestations à réaliser.

Procédure de passation et forme du marché :
Cette consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur d’abandon de la procédure 2023 0042 01 à 13 ayant le même intitulé, le marché ayant été déclaré sans suite pour des motifs d’intérêt général.

Forme du marché

Accord-cadre mono-attributaire

Type de l’accord-cadre

A bons de commande (art. L. 2125-1 1° du Code de la commande publique)

Minimum ou maximum

Conformément à l’article R.2162-4 1° du CCP, montants minimum et maximum en euros HT définis par lot t

Procédure

Formalisée /Appel d’offres ouvert (art. L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du CCP)

Allotissement :
Le marché, qui a pour périmètre la région Occitanie, est composé de 4 lots.

N° lot

N° marché

Intitulé du lot

Périmètre géographique

Unité(s) d’œuvre (UO) concernées (décrites dans le titre III)

Montant minimum en € HT pour durée totale du marché

Montant maximum en € HT pour durée totale du marché

1

2024 0004 01

Lot 1 : UO 1 à 4 pour les Hautes-Pyrénées, le Gers, le Tarn-et-Garonne et le Lot

Départements 65, 32, 82 et 46

UO 1 à 4

201 974

942 544

2

2024 0004 02

Lot 2 : UO 1 à 4 pour la Haute-Garonne, l’Ariège, les Pyrénées Orientales et l’Aude

Départements 31, 09, 66 et 11

UO 1 à 4

353 570

1 602 851

3

2024 0004 03

Lot 3 UO 1 à 4 pour l’Aveyron, la Lozère, le Gard, l’Hérault et le Tarn

Départements 12, 48, 30, 34 et 81

UO 1 à 4

356 084

1 614 246

4

2024 0004 04

Lot 4 UO5 Surveillance diapause et veille scientifique pour la région Occitanie

Région Occitanie

UO 5

10 000

45 333

        TOTAUX 921 628  4 204 974

Attributaires :

 

N° lot

N° marché

Intitulé du lot

Attributaire

1

2024 0004 01

Lot 1 : UO 1 à 4 pour les Hautes-Pyrénées, le Gers, le Tarn-et-Garonne et le Lot

Groupement conjoint ALTOPICTUS/PUBLIC LABOS
Mandataire : EURL ALTOPICTUS

33 chemin de Sabalce 64100 BAYONNE

Tél : 05 59 23 33 47 / contact@altopictus.fr
SIRET : 828 046 631 00077 / TVA : FR72828046631

 

Cotraitant : GIP PUBLIC LABOS
130 avenue de l’Europe 46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 45 01 / sandrine.mazieres@public-labos.fr
SIRET : 130 026 271 00010 / TVA : FR18130026271

 

2

2024 0004 02

Lot 2 : UO 1 à 4 pour la Haute-Garonne, l’Ariège, les Pyrénées Orientales et l’Aude

EURL ALTOPICTUS
33 chemin de Sabalce 64100 BAYONNE

Tél : 05 59 23 33 47
contact@altopictus.fr
SIRET : 828 046 631 00077 / TVA : FR72828046631

 

Sous-traitant déclaré : GIP PUBLIC LABOS
130 avenue de l’Europe 46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 45 01
sandrine.mazieres@public-labos.fr
SIRET : 130 026 271 00010/TVA : FR18130026271

 

3

2024 0004 03

Lot 3 UO 1 à 4 pour l’Aveyron, la Lozère, le Gard, l’Hérault et le Tarn

Groupement conjoint ALTOPICTUS/PUBLIC LABOS
Mandataire : EURL ALTOPICTUS

33 chemin de Sabalce
64100 BAYONNE
Tél : 05 59 23 33 47
contact@altopictus.fr
SIRET : 828 046 631 00077 / TVA : FR72828046631

 

Cotraitant : GIP PUBLIC LABOS
130 avenue de l’Europe 46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 45 01
sandrine.mazieres@public-labos.fr
SIRET : 130 026 271 00010/TVA : FR18130026271

 

Sous-traitant déclaré : AVEYRON LABO
P.A. Bel-air, 195 rue des artisans – BP3118, 12031 Rodez Cedex
Tél : 05.65.76.51.30 / serviceclients@aveyron-labo.fr
SIRET :  487 441 842 00019

4

2024 0004 04

Lot 4 UO5 Surveillance diapause et veille scientifique pour la région Occitanie

ENTENTE INTERDÉPARTEMENTALE POUR LA DÉMOUSTICATION DU LITTORAL MÉDITERRANÉEN
165 rue Paul RIMBAUD 34000 MONTPELLIER
Tél : 04 67 63 67 63 / eid.com@eid-med.org
SIRET : 253 401 442 00012

 

 Durée du marché :

Durée initiale du marché

A compter de la date de notification jusqu’au 31/12/2024
Date notification :

Lot 1 : 14/05/2024
Lot 2 : 20/06/2024
Lot 3 : 20/06/2024
Lot 4 : 27/05/2024

Date de lancement d’exécution

A compter de la notification, sur émission d’un bon de commande

Reconductible

Oui

Nombre de reconductions possibles

3

Durée de chaque reconduction

Période de 12 mois à compter du 01/01/2025

Durée maximale du marché

De la notification au 31/12/2027

 

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie

26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :
Mise en place d’un dispositif d’appui à l’ARS Occitanie, dans l’élaboration et la mise en œuvre de la feuille de route régionale addictions.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
Procédure n° 2023 0008 00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Didier JAFFRE, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Appel d’offres ouvert passé en application des articles L.2124-1 et L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique (CCP)

Non alloti.

Attributaire :
EUROGROUP Consulting France
Siège social/adresse postale :
Immeuble Workstation,
25 Quai du Président Paul Doumer,

92400 Courbevoie
SIRET : 323 912 998 00081

Durée du marché :
Durée initiale de 12 mois à compter de la notification.

Date de lancement d’exécution :
A compter de la notification, sur émission d’un bon de commande.

3 reconductions possibles par période de 12 mois

Durée maximum du marché :
48 mois à compter de la notification.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :
Prélèvements et les analyses (in situ et en laboratoire) réalisés lors du contrôle sanitaire des eaux :

  • destinées à la consommation humaine ou EDCH (eaux fournies par un réseau de distribution public ou privé offrant de l’eau au public, eaux utilisées dans une entreprise alimentaire, eaux servant à la fabrication de glace alimentaire, etc.) ;
  • de loisirs : baignades et piscines ;
  • conditionnées (ou EC) : eaux de source, eaux rendues potables par traitement et eaux minérales naturelles ;
  • minérales naturelles (ou EMN) exploitées en établissement thermal ou en buvette publique (buvettes situées hors établissement thermal).

Une prestation d’assistance au contrôle sanitaire des eaux de loisirs durant la période du 1er mai au 31 octobre est également prévue dans le cadre des lots n°1 à 13.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
Procédure n°2023-0023 01 à 17

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Didier JAFFRE,
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le marché est passé selon une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, en application des
articles L.2124-1 et L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique (CCP)

Forme et étendue :
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire par lot et à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 millions d’€ HT pour la durée totale du marché conformément aux dispositions de l’article R.2162-4 du code de la commande publique.

Allotissement :
L’accord-cadre comporte 17 lots géographiques et techniques mono attributaires :

  • Lot 1 Contrôle des eaux de l’Ariège (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 2 Contrôle des eaux de l’Aude (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 3 Contrôle des eaux de l’Aveyron (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 4 Contrôle des eaux du Gard (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 5 Contrôle des eaux de la Haute-Garonne (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 6 Contrôle des eaux du Gers (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 7 Contrôle des eaux de l’Hérault (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 8 Contrôle des eaux du Lot (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 9 Contrôle des eaux de la Lozère (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 10 Contrôle des eaux des Hautes-Pyrénées (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 11 Contrôle des eaux des Pyrénées-Orientales (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 12 Contrôle des eaux du Tarn (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 13 Contrôle des eaux du Tarn et Garonne (EDCH et eaux de loisirs)
  • Lot 14 Contrôle des eaux des départements : Gers, Tarn et Garonne, Lot et Aveyron (EMN et eaux conditionnées)
  • Lot 15 Contrôle des eaux des départements : Gard, Hérault, Lozère et Tarn (EMN et eaux conditionnées)
  • Lot 16 Contrôle des eaux des départements : Haute-Garonne et Hautes-Pyrénées (EMN et eaux conditionnées)
  • Lot 17 Contrôle des eaux des départements : Ariège, Aude et Pyrénées-Orientales (EMN et eaux conditionnées)

Attributaires:

Lots n°1, 11 et 17 :

CAMP – Laboratoire Départemental d’Analyses des Pyrénées-Orientales -
Laboratoire Départemental des Eaux de l’Ariège

Rambla de la Thermodynamique
TECNOSUD
66100 Perpignan
camp@camp-lda.com

Tel : 04 68 68 33 00
Fax : 04 68 56 49 05
SIRET 431 233 451 000 19

Cotraitants :
LD31EVA, LPL, PEARL

Lots n°2, 4, 6, 7, 8 et 12 :

CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON
4 Avenue Jean Moulin
CS 30228 - 69633 Vénissieux Cedex
celluleao@groupecarso.com
04 72 76 16 16
SIRET : 410545313 00042
Cotraitants :
BIOFAQ LABORATOIRES (pour les lots 2, 4, 7, et 12)
CARSO CAE (pour les lots 6 et 8)

Lots n°5, 13, 14 et 16 :

LABORATOIRE DEPARTEMENTAL LD31 EVA
76 chemin Boudou
31140 Launaguet
ld31.marches-publics@cd31.fr
05 62 10 49 00
SIRET :  223100017 00225
Cotraitant :
PEARL

Lot n°3 :

AVEYRON LABO
195 rue des artisans
12031 Rodez
commercial@aveyron-labo.fr
05 65 76 51 30
SIRET : 487441842 00019
Cotraitants :
LD31EVA et Eurofins Eichrom Radioactivité

Lot n°9 :

DEPARTEMENT DE LA LOZERE LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D’ANALYSE
Rue du Gévaudan
48000 Mende
lda@lozere.fr
04 66 65 72 10
SIRET : 224800011 00021
Cotraitants :
LD31EVA et PEARL

Lot n°10 :

LABORATOIRES DES PYRENEES ET DES LANDES
88 rue des Ecoles
64150 LAGOR
r.berrouet@labopl.com
Tél. : 05 59 60 23 85
SIRET siège social (Lagor) : 418 814 059 00014

Lot n°15 :

Infructueux à défaut d’offres déposées. Attribué à Eurofins Hydrologie Sud dans le cadre d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable (n°2023 0061).

Date de début d’exécution :
1er janvier 2024

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2024.

Il pourra ensuite être renouvelé tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit le 31/12/2027.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie

26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :
Prélèvements et les analyses (in situ et en laboratoire) réalisés lors du contrôle sanitaire des eaux :

  •  conditionnées (ou EC) : eaux de source, eaux rendues potables par traitement et eaux minérales naturelles,
  • minérales naturelles (ou EMN) exploitées en établissement thermal ou en buvette publique (buvettes situées hors établissement thermal),

dans les départements du Gard, de l’Hérault, de la Lozère et du Tarn.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
Procédure n°2023-0061 00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Didier JAFFRE,

Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en vertu des articles L.2122-1 et R2122-2 du Code de la commande publique suite à une procédure de mise en concurrence qui s’est avérée infructueuse

Forme et étendue :
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 millions d’€ HT pour la durée totale du marché conformément aux dispositions de l’article R.2162-4 du code de la commande publique.

Attributaire :

EUROFINS HYDROLOGIE SUD
505 rue Louis Berton, Bâtiment 2
13590, Aix-en-Provence, France

+33 (0) 4 66 73 15 70
SIRET : 41511080800144
Cotraitants :
Eurofins plateforme spécialisée de Maxéville
Eurofins LEA SAS
Sous-traitant :
Eurofins EICHROM

Date de début d’exécution :
1er janvier 2024

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2024.

Il pourra ensuite être renouvelé tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit le 31/12/2027.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :

Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :

https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :

Prestations de mise à disposition de personnel médical, paramédical, administratif et technique à titre temporaire pour le compte des Agences régionales de santé (ARS) dans le cadre des besoins suivants :

-           Pour faire face à un accroissement temporaire d’activité,
-           Pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur:

Procédure n°2022-0008 01 et 02

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :

Monsieur Didier JAFFRE,
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :

Le marché est passé selon une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, en application des articles L2124-2 et R2161-2 à 5 du code de la commande publique.

Groupement de commande :

En application de l’article L2113-6 et L2113-7 du code de la commande publique, plusieurs ARS se sont regroupées, pour la réalisation de cette consultation, en groupement de commande. Le groupement de commande est composé des ARS suivantes :

  • ARS Auvergne-Rhône-Alpes ;
  • ARS Bourgogne-Franche-Comté ;
  • ARS Bretagne ;
  • ARS Centre Val de Loire ;
  • ARS Grand Est ;
  • ARS Guyane ;
  • ARS Hauts de France ;
  • ARS Ile-de-France ;
  • ARS Nouvelle Aquitaine ;
  • ARS Normandie;
  • ARS Occitanie;
  • ARS Pays de Loire ;
  • ARS de La Réunion.

 

L’ARS Occitanie est désignée coordonnatrice du groupement conformément à la convention constitutive du groupement.

Forme et étendue :

Le marché est un accord-cadre multi-attributaires par lot et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu avec trois opérateurs économiques pour chacun des lots.

Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 millions d’€ conformément aux dispositions de l’article R 2162-4 du code de la commande publique.

Allotissement :

Le marché est composé de deux lots techniques :

N° du lot

Intitulé du lot

N° marché

1

Intérim médical et paramédical

2022 0008 01

2

Intérim administratif et technique

2022 0008 02

Attributaires:

Lot n°1 Intérim médical et paramédical :

  • Attributaire n°1 :

ADECCO MEDICAL

2 rue Henri Legay – 69100 Villeurbanne

Tél :   04 72 82 58 58

Fax : 04 72 41 00 88

direction.commerciale@adeccomedical.fr

SIRET : 68200399102636

  • Attributaire n°2 :

VITALIS MEDICAL

5 Boulevard Victor HUGO – 92110 CLICHY

Tél : 0143181050

dirdev@vitalis-medical.com

SIRET : 48752920800257

  • Attributaire n°3 :

AILE MEDICALE

Siège social 11, Avenue du Colonel Bonnet - 75016 PARIS

Tél : 01 44 14 90 20

Fax : 02 51 83 40 95

pole.public@aile-medicale.fr

SIRET: 303.411.458.00084

 

Lot n°2 Intérim administratif et technique :

  • Attributaire n°1 :

Adecco France

2 rue Henri Legay – 69100 VILLEURBANNE

Tél : 04 72 82 58 58 – 05 57 89 29 12

Fax : 04 72 82 58 60

marchespublics@adecco-groupe.fr

SIRET : 998 823 504 31782

  • Attributaire n°2 :

RANDSTAD

276, avenue du Président Wilson - 93211 SAINT DENIS LA PLAINE

Cedex

Tél: 01 41 62 23 32

marches-publics@randstad.fr

SIRET: 433 999 356 00028

  • Attributaire n°3 :

Manpower France

13, rue Ernest Renan 92723 Nanterre

Tél : 01 57 66 17 17

Fax : 01 57 66 19 30

secteur.public@manpower.fr

SIRET: 429 955 297 12359

Date de notification et de début d’exécution :   

Mardi 12 juillet 2022

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa notification.

Il pourra ensuite être renouvelé tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Lieux d’exécution :

Le lieu d’exécution dépend du lieu d'expression du besoin en ressource situé sur le territoire de chacune des ARS membres du groupement.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :

Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :

https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet de la concession de services :

La concession de services a pour objet l’exploitation de distributeurs de boissons et de denrées alimentaires sur les sites de l’Agence Régionale de Santé Occitanie.

Numéro de référence attribué par l’autorité concédante :

Procédure n°2021-0008 01 et 02

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :

Monsieur Pierre RICORDEAU,
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :

Il s’agit d’une concession de services passée en application de l’article L1121-3 et de l’article R3121-5 du code de la commande publique, relatifs aux contrats de concession de services.

A ce titre, le concessionnaire assume le risque lié à l’exploitation du service et se rémunère sur celle-ci.

Allotissement et attributaires :

  • LOT n°1 Sites de l’ancienne région Languedoc-Roussillon (Carcassonne, Nîmes, Montpellier, Mende et Perpignan) : Infructueux à défaut d’offre déposée
  • LOT n°2 Sites de l’ancienne région Midi-Pyrénées (Foix, Toulouse, Cahors, Albi et Montauban) : Attribué à la société Merling Professionnel

Date de notification et de début d’exécution :   

Vendredi 23 avril 2021

Durée du contrat de concession :  

La concession est conclue pour une durée de deux ans ferme à compter de sa notification.

Elle pourra être renouvelée au maximum trois fois, par reconduction tacite, pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder cinq ans.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :

Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :

PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE SUR LE SITE DU RAISIN

Le marché a pour objet la réalisation de prestations de restauration collective dans les locaux de l'Agence Régionale de Santé Occitanie situés 10 chemin du raisin 31050 Toulouse.

Ces prestations recouvrent :

  • la confection des repas sur site, distribués en self-service,
  • un service de cafétéria, avec percolateurs en libre-service,
  • la gestion du système d’encaissement, incluant le décompte et l’encaissement des repas,
  • la signalétique du restaurant,
  • l’entretien et le nettoyage des locaux et matériels mis à disposition,
  • le renouvellement de la vaisselle, couverts, plateaux, cloches et tous ustensiles utiles au service.

L’exécution du marché est soumise aux conditions techniques décrites dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), définissant l’ensemble des prestations à réaliser et les équipements et matériels à exploiter dans le cadre de son exécution.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2020-0018-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :

Monsieur Pierre RICORDEAU,
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :

Procédure adaptée services sociaux et autres services spécifiques en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 3° du code de la commande publique

Attributaire :

ELIOR ENTREPRISES
Tour Egée 9-11 allée de l'Arche
92032 PARIS La DEFENSE
SIRET : 413 901 760 226 93
Numéro de TVA : FR47413901760

Début d’exécution :   01/01/2021

Durée du marché :  

Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er Janvier 2021.

Il pourra ensuite être renouvelé tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2024.