Occitanie

Les avis d'attribution

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Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :
Fourniture d’une solution de téléphonie IP et services associés 

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
2018-0019-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Pierre RICORDEAU,
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015,
  • du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016,
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de Techniques de l’Information et de la Communication (C.C.A.G. – TIC.), arrêté du 16 octobre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
NXO France

Adresse :
Parc d'activités de la Plaine
8 chemin de la Terrasse
Bâtiment D CS 55805
31505 TOULOUSE Cedex 5
tél. 05 62 47 46 36
fax 01 72 29 94 83
Courriel : [email protected]
[email protected]
[email protected]
SIRET : 811 934 363 00060

Notification :
Mercredi 26 décembre 2018 

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé l’enveloppe de fonctionnement du budget principal  

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected] 

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :
https://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :
Accompagnement dans le cadre du programme régional de lutte contre le tabac en Occitanie

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
2018-0036-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Monsieur Pierre RICORDEAU,
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015;
  • du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, article 67;
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
ERNST & YOUNG et Associés

Adresse :
Ernst & Young Advisory - 1-2, place des Saisons - Paris La Défense 1 - 92400 Courbevoie
Tél : 01 46 93 60 00
Fax : 01.58.47.54.24
Courriel : [email protected]
SIRET : 34 800 644 600 234

Notification : Jeudi 20 décembre 2018

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget annexe du Fonds d’Intervention Régional (FIR).

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Accompagnement de l’ARS Occitanie à la mise en place d’une organisation régionale d’identitovigilance

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2018-0013-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :

Le présent marché est un marché subséquent au lot 1 « appui au cadrage et alignement stratégie » de l’accord cadre n° 2015 001 à 003 pour l’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre d’accompagnement à la mise en place de projets dans le champ des systèmes d’information de santé conclu en avril 2015, soumis aux dispositions du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des Marchés Publics et du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de Prestations Intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
109 avenue du Général Eisenhower 31000 Toulouse
Tél 05 31 08 80 00
Courriel : [email protected]capgemini.com
Siret : 479 766 842 00112

Notification : Mardi 10 juillet 2018

Durée du marché :
Le marché subséquent est conclu à compter de la notification et jusqu’au 17 avril 2019 (date de fin de l’accord cadre pour le lot 1).

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget du Fonds d’Intervention Régional (FIR) : FSIES - Système info sante.

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2018-0013-00

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Appui au diagnostic et accompagnement de l’ARS Occitanie pour la mise en place d’une stratégie régionale en vue d’un fonctionnement en dispositif « ITEP » en région Occitanie.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2018-0002-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, article 42 ;
  • du décret du 25 mars 2016, articles 25, 66, 67, 78 et 80 ;
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
CISAME
Adresse : 12 Grande rue Nazareth 31000 TOULOUSE
Tél : 06 84 33 79 74
Fax : 09 55 14 64 60
Courriel : [email protected]
SIRET : 411 273 535 00046

Notification : Lundi 25 juin 2018

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée de deux ans fermes à compter de la date de notification.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget annexe du Fonds d’Intervention Régional (FIR) de l’ARS Occitanie (champs médico-social).

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2018/000200

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Conseil en média et achat d’espaces publicitaires pour le compte de l’ARS Occitanie

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2017-0072-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, article 42 ;
  •  du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, articles 25, 66, 67 et 80 ;
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG – FCS), arrêté du 19 janvier 2009 (publié au JO le 19 mars 2009) ;
  • de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques (articles 20 à 29), modifiée par la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 et la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011.

Attributaire :
SARL VENT DE COM
324 route de Launaguet 31200 TOULOUSE
09 52 15 21 93 Fax : 09 57 15 21 93
[email protected]
SIRET : 453 047 771 00028

Notification : Vendredi 11 mai 2018

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de sa notification. Il pourra être renouvelé au maximum trois fois, par reconduction tacite, pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Financement :
En fonction de l’objet de la prestation, le coût de cette prestation est financé soit sur le budget des frais de structure de l’ARS Occitanie sur la destination BP4-4-COMM : Communication documentation, soit sur le budget annexe du Fonds d’Intervention Régional (FIR) de l’ARS Occitanie.

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2017/0063

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre d’un dispositif de promotion et d’appui aux projets e-santé naissant en région.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :
2018-0007-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est un marché subséquent au lot 3 de l’accord cadre n° 2015 001 à 003 pour l’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre d’accompagnement à la mise en place de projets dans le champ des systèmes d’information de santé conclu en avril 2015, soumis aux dispositions du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des Marchés Publics et du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de Prestations Intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
MAPPING CONSULTING
Adresse : 26 Rue Saint Antoine du T 31000 Toulouse
Tél : 05 62 30 02 04
Fax : 05 61 23 64 31
Courriel : [email protected]
SIRET : 51 367 635 300 024

Notification : Lundi 26 mars 2018

Durée du marché :
Le marché subséquent est conclu à compter de la notification et jusqu’au 12 avril 2019 (date de fin de l’accord cadre).

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget du Fonds d’Intervention Régional (FIR) : FSIES - Système info sante.

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2018-0007-00

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Accompagnement des établissements sanitaires de la région Occitanie dans le développement de la réhabilitation améliorée après chirurgie (RAC)

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2018-0006-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015,
  • du décret du 25 mars 2016, articles 27, 28 et 80,
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
ADOPALE
12 RUE DU HELDER 75009 PARIS
Tél : 01 40 06 98 60
Fax : 01 76 24 32 74
Courriel : [email protected]
SIRET : 449 570 217 00041

Notification : Mercredi 11 avril 2018

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de la date de notification, renouvelable une fois par reconduction tacite pour une nouvelle période de deux ans.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget annexe du Fonds d’Intervention Régional (FIR) de l’ARS Occitanie (champs sanitaire).

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2018-0006-00

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Accompagnement de l’ARS Occitanie pour la détermination de points de surveillance du chlorure de vinyle monomère dans les réseaux d’eaux destinées à la consommation humaine.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2017-0084 01 à 04

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Forme du marché :

Il s’agit d’un marché passé en appel d’offres ouvert, en application de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, et du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 (articles 12, 66 à 68, et 78 à 80).
Le marché comporte quatre lots à bons de commande, sans minimum ni maximum qui sont les suivants :
- Lot 1 : départements de la Haute-Garonne, du Gers et des Hautes-Pyrénées ;
- Lot 2 : départements de l’Ariège, de l’Aude et des Pyrénées Orientales ;
- Lot 3 : départements de l’Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne ;
- Lot 4 : départements du Gard, de l’Hérault et de la Lozère.

Attributaires :
Lot 1 :
IRH INGENIEUR CONSEIL
Adresse : 197 Avenue de Fronton – 31200 TOULOUSE
Tél : 05.34.42.27.70
Fax : 05.34.42.27.89
Courriel : [email protected]
SIRET : 490 646 395 00213

Lots 2 à 4 :
G2C Ingénierie
Adresse : 26, chemin de Fondeyre - 31200 TOULOUSE
Tél : 05.61.73.70.50
Courriel : [email protected]
SIRET : 45368696600178

Notification : Mercredi 11 avril 2018

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de notification.
Il pourra être renouvelé au maximum trois fois, par reconduction tacite, pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget du Fonds d’intervention régional de l’ARS Occitanie sur la destination « Prévention des risques liés à l’environnement : Protection des eaux ».

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2017/0084

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Organisation d’un évènement pour le compte de l’ARS Occitanie : Assises régionales du plan maladies neurodégénératives 2014/2019

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2018-0001-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015,
  • du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, articles 27, 78 et 80,
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG – FCS), arrêté du 19 janvier 2009 (publié au JO le 19 mars 2009).

Attributaire :
SARL CARTE BLANCHE
7 CHEMIN EN BARBARO 81710 SAÎX
05 63 72 31 00
Fax : 05 63 72 30 32
[email protected]
SIRET :379 928 732 00054

Notification : Lundi 19 mars 2018

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée de quatre mois à compter de la date de notification.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget annexe du Fonds d’Intervention Régional (FIR) de l’ARS Occitanie.

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2018-0001-00

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Formation coaching individuel

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2017-0062

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015,
  • du décret du 25 mars 2016, articles 27 et 80,
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
JB CONSULTANT
SARL JB CONSULTANT
Siège social : 6 rue Farman –– 31700 BLAGNAC
Bureaux à Paris : 5 rue d’Arsonval – 75015 PARIS
Tél. 05 61 71 33 90 - 06 13 21 36 51
Fax. 05 61 71 64 89
Courriel : [email protected]
Siret : 40191631700019

Notification : Vendredi 15 septembre 2017

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de notification.
Il pourra être renouvelé au maximum trois fois, par reconduction tacite, pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget de l’ARS Occitanie.

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

Nom et adresse de l’organisme acheteur :
Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet : http://ww.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché : Formation à la gestion de projet

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2017-0063

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :
Madame Monique CAVALIER,
Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :
Le présent marché est soumis aux dispositions :

  • de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015,
  • du décret du 25 mars 2016, articles 27, 28 et 80,
  • du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :
AFCOS CONSULTANTS
182 avenue d’Italie
75013 PARIS
Tel : 01 45 88 75 78
Courriel : [email protected]
[email protected]
SIRET : 48186446000029

Notification : Lundi 7 août 2017

Durée du marché :
Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de notification.
Il pourra être renouvelé au maximum trois fois, par reconduction tacite, pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Financement :
Le coût de cette prestation est financé sur le budget de l’ARS Occitanie.

Règlement des litiges :
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
CS 99002
34063 MONTPELLIER cedex 2
Tél 04 67 54 81 00
Fax 04 67 54 74 50
Courriel : [email protected]

NOTIFICATION DU MARCHE 2017/0063

 

AVIS D’ATTRIBUTION D’UN MARCHE

Nom et adresse de l’organisme acheteur :

Agence Régionale de Santé Occitanie

26/28 Parc Club Millénaire

1025 avenue Henri Becquerel

CS 30001

34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :

http://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :

ACCOMPAGNEMENT DE LA DEMARCHE DE CONVERGENCE E-SANTE EN REGION OCCITANIE

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :

2019-0035-00

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :

Monsieur Pierre RICORDEAU,

Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :

Le présent marché est soumis aux dispositions :

 du Code de la Commande Publique publié au JORF du 5 décembre 2018 et entré en vigueur le 1er avril 2019, notamment son article L2124-2;

 du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG – PI), arrêté du 16 septembre 2009 (publié au JO le 16 octobre 2009).

Attributaire :

MAPPING Conseils SAS

26 rue Saint Antoine du T

31000 TOULOUSE

Tél : 05.62.30.02.04

Fax : 05.61.23.64.31

[email protected]

SIRET: 513 676 353 00024

Notification :

Mardi 20 août 2019

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Financement :

Le coût de cette prestation est financé sur le budget annexe du Fonds d’Intervention Régional (FIR).

Règlement des litiges :

Tribunal administratif de Montpellier

6 rue Pitot

CS 99002

34063 MONTPELLIER cedex 2

Tél 04 67 54 81 00

Fax 04 67 54 74 50

Courriel : [email protected]

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Nom et adresse de l’organisme acheteur :

Agence Régionale de Santé Occitanie
26/28 Parc Club Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
CS 30001
34067 Montpellier Cedex 2

Adresse internet :

http://www.occitanie.ars.sante.fr

Objet du marché :

Contrôle sanitaire des eaux en Occitanie

Analyses en laboratoire et tout ou partie des prélèvements et analyses in situ des eaux :

- destinées à la consommation humaine, (eaux fournies par un réseau de distribution public ou privé offrant de l’eau au public, eaux de source et eaux rendues potables par traitement, conditionnées, eaux utilisées dans une entreprise alimentaire, eaux servant à la fabrication de glace alimentaire, etc.) ;

- de loisirs : baignades et piscines.

Une option relative à la fourniture éventuelle d’une prestation d’assistance au contrôle sanitaire des eaux de loisir durant la période estivale (1er juin au 30 septembre) est également prévue.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur :

2019-0042-01 à 13

Nom, prénom, qualité du signataire du marché :

Monsieur Pierre RICORDEAU,

Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie

Mode de passation :

Le présent marché est soumis aux dispositions :

Ø du Code de la Commande Publique publié au JORF du 5 décembre 2018 et entré en vigueur le 1er avril 2019, notamment son article L2124-2;

Ø du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services (CCAG – FCS), arrêté du 19 janvier 2009 (publié au JO le 19 mars 2009).

Allotissement et attributaires :

- LOT 1 Contrôle des eaux de l’Ariège : CAMP – Laboratoire Départemental d’Analyses des Pyrénées Orientales

- LOT 2 Contrôle des eaux de l’Aude : CARSO LSEHL

- LOT 3 Contrôle des eaux de l’Aveyron : AVEYRON LABO GIP

- LOT 4 Contrôle des eaux du Gard : CARSO LSEHL

- LOT 5 Contrôle des eaux de la Haute-Garonne : Laboratoire Départemental 31 Eau – Vétérinaire - Air

- LOT 6 Contrôle des eaux du Gers : Département du Gers - Laboratoire Vétérinaire Eaux et Sols

- LOT 7 Contrôle des eaux de l’Hérault : CARSO LSEHL

- LOT 8 Contrôle des eaux du Lot : Département du Lot - Laboratoire Départemental d’analyses du Lot

- LOT 9 Contrôle des eaux de la Lozère : Département de la Lozère – Laboratoire départemental d’analyses

- LOT 10 Contrôle des eaux des Hautes-Pyrénées : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

- LOT 11 Contrôle des eaux des Pyrénées orientales : CAMP – Laboratoire Départemental d’Analyses des Pyrénées Orientales

- LOT 12 Contrôle des eaux du Tarn : CARSO LSEHL

- LOT 13 Contrôle des eaux du Tarn et Garonne : Laboratoire Départemental 31 Eau – Vétérinaire - Air

Début d’exécution :

Mercredi 1er janvier 2020

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, soit le 31 décembre 2023.