Le fonctionnement en dispositif intégré des Instituts Thérapeutiques Educatifs et Pédagogiques (ITEP) – DITEP

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Le terme « Dispositif ITEP » (DITEP) caractérise le fonctionnement en dispositif intégré des Instituts Thérapeutiques, Éducatifs et Pédagogiques (ITEP) et des Services d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD).

Le DITEP, tout en se basant sur des formes organisationnelles existantes, dépasse la logique des établissements et services dédiés pour offrir, seul ou en coopération une diversité d’interventions modulables intra et extra muros, adaptables aux besoins du jeune.

Le DITEP vise à :

  • à améliorer la fluidité des parcours des publics accompagnés ainsi qu’une meilleure adaptation de la prise en charge à leurs besoins ;
  • à limiter les situations de crise et de rupture en permettant la mise en œuvre des solutions rapides qui correspondent à l’évolution des situations.

FONCTIONNEMENT

Adapter le parcours aux besoins

Sur la base d’une notification en DITEP par la MDPH, les établissements et services médico-sociaux (ESMS) fonctionnant en dispositif mettent en œuvre des modalités d’accompagnement diversifiées, modulables et évolutives en fonction des besoins : accueil de nuit, accueil de jour, suivi ambulatoire.

Au sein du DITEP, l’enfant peut ainsi bénéficier de plusieurs modalités d’accueil et d’accompagnement, qui seront ajustées au regard de l’évolution des besoins :

  • Sans recourir à une nouvelle notification MDPH ;
  • Après évaluation complète de la situation, en lien avec les acteurs du parcours ;
  • Avec accord de l’intéressé ou du titulaire de l’autorité parentale.

Selon les mêmes principes, le DITEP introduit également une souplesse dans les changements de modalités de scolarisation, par l’équipe de suivi de la scolarisation (ESS).

POUR LES JEUNES

Une réponse individualisée

Le DITEP consiste à apporter une réponse individualisée, adaptée à chaque jeune, pour garantir un parcours sur-mesure et évolutif qui s’adapte aux besoins.

Le DITEP introduit également une souplesse dans les changements de modalités de scolarisation.

POUR LES ÉTABLISSEMENTS

Une coordination renforcée

La mise en œuvre du dispositif DITEP s’accompagne pour les structures, d’un changement progressif des pratiques et d’évolutions, notamment en termes d’organisation, de coordination et de suivi des parcours mais aussi de partenariats.

Les ESMS fonctionnant en dispositif intégré sont ainsi amenés à renforcer leur coopération avec les autres acteurs du territoire afin de favoriser la fluidité et la continuité des parcours des jeunes.

Le DITEP en Occitanie

  • Une convention cadre régionale 2020-2025 qui rend possible le fonctionnement en DITEP sur le territoire et réunit les MDPH, l’ARS, les organismes de protection sociale, services académiques et organismes gestionnaires d’ITEP et de SESSAD en associant les Présidents des Conseils Départementaux, les services de la PJJ et de pédopsychiatrie/psychiatrie ;
  • 95% des ITEP/SESSAD de la région sont signataires de la convention cadre régionale et engagés dans la mise en œuvre du fonctionnement en dispositif intégré ;
  • Une mission d’appui technique dédiée aux professionnels des DITEP (MATEO) pour accompagner les ITEP/SESSAD dans la mise en œuvre opérationnelle du fonctionnement en dispositif.